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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE
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Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE
FRANCE GEOTHERMIE SAS

Numéro de dépôt :
3536750
Date de dépôt :
12/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/11/2017
Guide de la géothermie et de l\'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L\'ÉNERGIE NATURELLE de FRANCE GEOTHERMIE

Présentation de la marque Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE

Déposée le 12 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT,38190 VILLARD BONNOT - 38190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 892 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE GEOTHERMIE domicilié(e) 8 RUE PAUL HEROULT,38190 VILLARD BONNOT - 38190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Guide de la géothermie et de l'aérothermie « La géothermie chez moi » France Géothermie L'ÉNERGIE NATURELLE est expirée depuis le 12 novembre 2017.

FRANCE GEOTHERMIE a également déposé les autres marques suivantes : PACK ECS , KONECTIS , ENZARA , ÉNERGIE RENOUVELABLE GÉOTHERMIQUE , ENZA , MONSIEUR GEO , MONSIEUR GEO , FRANCE AEROTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE , FRANCE GEOTHERMIE L'ENERGIE NATURELLE , ECO PACK NATURA


FRANCE GEOTHERMIE SAS - 8 RUE PAUL HEROULT,38190 VILLARD BONNOT - 38190 - France - SIREN 402892137


FRANCE GEOTHERMIE - 8 RUE PAUL HEROULT,38190 VILLARD BONNOT - 38190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 13 juillet 2010 - Gage constitué n°527458 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines.